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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IRSID
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PLATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLATE
IRSID - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1691518
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2011

Présentation de la marque PLATE

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) IRSID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IRSID domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2203812) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 347 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2203812) - France.

La marque PLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLATE est expirée depuis le 3 août 2011.

IRSID a également déposé les autres marques suivantes : LASERSHAPE , FIBERSHAPE , PERL'X , PLATE , CLIPS , SOL'X , (Marque figurative) , MULTIPITS , NETINEL


IRSID - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2203812) - France - SIREN 380347591


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2203812) - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2001 n°2203812 - Publication au BOPI 2001-08-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 27 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483680 - Publication au BOPI 2008-10-27

Inscription le 10 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327472 - Publication au BOPI 2001-07-10

Inscription le 10 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°327473 - Publication au BOPI 2001-07-10

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406458 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 10 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327459 - Publication au BOPI 2001-07-10

Procédé de conduite automatique du laminage de tôles d'acier